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Il n’y a pas si longtemps, les organisations avaient des options limitées pour embaucher des travailleurs à l’international. 

Ils pouvaient embaucher des sous-traitants, mais sans leur offrir de congés, d’assurance santé, de retraite ou autres avantages sociaux. Ils couraient également le risque de mauvaise classification si, par exemple, ils traitaient des sous-traitants étrangers comme des employés à part entière sous un autre intitulé.

Voici l’arrivée des services d’employer of record (EOR).

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Le modèle EOR permet aux organisations d’embaucher des employés à temps plein et de leur offrir les avantages et privilèges qui s’imposent, sans avoir à gérer les contraintes d’être l’employeur légal. Les EOR agissent aussi comme des partenaires locaux capables d’offrir connaissances juridiques, culturelles et professionnelles.

Je vais ici expliquer ce qu’est exactement un employer of record, les avantages et les risques, ainsi que comment choisir le partenaire adapté à vos besoins.

Qu’est-ce qu’un Employer of Record ?

Un employer of record agit au nom de ses clients et assume les responsabilités juridiques liées à l’emploi de salariés dans un pays ou une région précise, le plus souvent (mais pas toujours) en dehors du pays d’origine du client.

Le client prend en charge les missions et tâches quotidiennes du salarié, tandis que l’EOR gère l’aspect juridique de l’emploi.

Quel est le rôle d’un Employer Of Record ?

L’EOR embauche officiellement les salariés dans le pays cible et collabore avec l’organisation cliente pour offrir la meilleure expérience employé possible aux équipes du client. 

Son accompagnement couvre plusieurs domaines, du juridique à la conformité, en passant par la paie.

Emploi légal

L’EOR embauche officiellement le salarié dans le pays cible et s’occupe de tous les aspects juridiques et réglementaires : contrats, taxes, avantages sociaux, gestion de la paie et conformité avec les lois locales du travail.

Paie et avantages sociaux

L’EOR gère la paie, retient les taxes adéquates et s’assure que les employés reçoivent les avantages exigés (ex : assurance santé, congés payés, etc.) selon la législation locale, ainsi que tout avantage complémentaire accordé par le client (prime de performance, congés supplémentaires, etc.).

Conformité réglementaire

L’EOR veille au respect des lois locales du travail, notamment en matière de rémunération, d’heures de travail, de procédures de licenciement et autres réglementations propres au pays ou à la région (par exemple politiques de confidentialité ou droits humains). 

Les deux parties ont la responsabilité de respecter leurs engagements dans ce domaine, et l’EOR sert de guide expert pour aider le client à naviguer sur des territoires inconnus.

Onboarding et formation

L’EOR prend généralement en charge l’installation des salariés et la fourniture des outils et ressources nécessaires. Toute formation se fait souvent en collaboration avec l’EOR pour garantir la conformité avec les exigences locales, mais l’organisation cliente assure en général la formation métier spécifique à ses besoins.

Accompagnement à la mobilité internationale

Un EOR peut aider à la gestion de la mobilité internationale en prenant en charge les démarches juridiques et administratives, telles que les permis de travail, les demandes de visa, et la conformité avec la législation du travail pour les salariés en mobilité.

Quand utiliser un Employer Of Record

Si les EOR sont généralement associés au recrutement international, certains usages existent aussi à l’échelle nationale.

Voici quelques situations où une organisation peut avoir recours à un EOR :

1. Embaucher à l’international sans entité locale

Lorsqu’une entreprise souhaite élargir son effectif dans un pays étranger sans entité locale, l’EOR lui permet de recruter légalement sans la complexité et le coût de la création d’un bureau sur place.

2. Embaucher des sous-traitants en tant que salariés

Si une entreprise souhaite offrir des avantages (mutuelle, congés payés, etc.) à ses sous-traitants, un EOR peut les requalifier comme salariés et prendre en charge les aspects juridiques et administratifs, tels que la gestion de la paie et des impôts.

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3. Gestion des intérimaires ou saisonniers

Un EOR peut s’avérer utile pour la gestion des intérimaires ou salariés saisonniers, prenant en charge les complexités liées à la paie, aux avantages sociaux et à la conformité lors des pics d’activité, sans engagement à long terme ni surcharge administrative.

4. Recrutement accéléré dans différentes régions

Pour les entreprises qui recrutent dans plusieurs régions ou États avec des lois du travail différentes, un EOR garantit la conformité et la gestion de la paie et des avantages sociaux, accélérant et simplifiant le processus de recrutement.

5. Fusions ou acquisitions

En cas de fusion ou d’acquisition, un EOR facilite la transition des équipes, notamment lorsque l’entreprise ne possède pas de structure RH dans la nouvelle région ou pays, et simplifie l’intégration des salariés.

Avantages d’un Employer Of Record

Les EOR offrent plusieurs avantages clés, principalement autour de la rapidité d'accès au marché et de la suppression des tracas administratifs :

1. Expansion internationale simplifiée

Un EOR vous permet d'embaucher des employés à l'international sans avoir besoin de créer une entité commerciale locale.

Cela facilite et accélère l'embauche à l'international et l'expansion dans de nouveaux pays, tout en assurant la conformité avec les lois locales.

2. Garantie de conformité

Les EOR sont des experts en droit du travail local, fiscalité et réglementations, ce qui réduit le risque de non-conformité.

Ils veillent à ce que votre entreprise respecte toutes les exigences légales, y compris les termes des contrats, les déclarations fiscales, les avantages sociaux des employés et les permis de travail.

3. Réduction de la charge administrative

Un EOR prend en charge des tâches complexes telles que la paie, l'administration des avantages sociaux, les déclarations fiscales et la gestion des contrats de travail, ce qui libère vos ressources internes pour se concentrer sur les activités principales de l'entreprise.

4. Économies de coûts

En externalisant les fonctions RH, les organisations évitent les coûts liés à la création d'une entité locale, à l'embauche de personnel RH supplémentaire, ou à la gestion de questions légales et de conformité.

Jusqu'à un certain point, généralement lorsque les recrutements locaux atteignent trois personnes ou plus dans un même pays,  les frais liés à l'utilisation d'un EOR sont souvent inférieurs aux coûts associés à la gestion interne des processus RH internationaux.

5. Délai de recrutement réduit

Avec un EOR, vous pouvez embaucher et intégrer des employés rapidement, même dans des pays où vous n'avez pas de présence établie. 

Cela peut être particulièrement utile lorsque vous devez agir vite pour répondre aux besoins de l'entreprise ou accéder à des viviers de talents internationaux.

6. Gestion flexible de la main-d'œuvre

Les EOR facilitent l'embauche de travailleurs temporaires, saisonniers ou contractuels, permettant ainsi aux entreprises de s'adapter rapidement sans avoir à s'engager sur le long terme ou à mettre en place des processus RH complexes.

Risques potentiels liés à l'utilisation d'un EOR

Bien qu’ils offrent de nombreux avantages, il existe également certains risques liés à l’utilisation d’un EOR à prendre en compte :

1. Coût

Les services d’un EOR peuvent s’avérer coûteux. Si vous n’avez pas une vision claire des frais impliqués, comme les coûts par employé, les frais de transaction ou les suppléments pour des services comme l’aide à la mobilité ou la gestion des avantages sociaux, la facture totale peut vite grimper.

2. Contrôle limité sur les fonctions RH

En faisant appel à un EOR, le prestataire tiers devient l’employeur officiel, ce qui signifie que vous avez moins de contrôle direct sur des fonctions RH telles que les relations avec les employés, les mesures disciplinaires ou la gestion de la performance.

Par exemple, le EOR peut être tenu de gérer les aspects formels de la discipline, comme l’émission d’avertissements ou la prise de décisions relatives au licenciement, en fonction du droit du travail local.

3. Risque d’établissement permanent

En recourant à un EOR, les entreprises peuvent s’inquiéter du risque d’établissement permanent (PE), surtout si les services du EOR conduisent à ce que l’entreprise soit considérée comme disposant d’une présence fiscale dans le pays.

Par exemple, le siège européen de Google est à Dublin, en Irlande, mais ils ont été contraints de payer près d’1 milliard d’euros d’impôts en France après que les autorités françaises ont jugé que leurs opérations constituaient un établissement permanent.

Pour minimiser les risques de PE, vous devez conserver le contrôle du travail des employés et éviter de franchir la limite des activités “représentatives” telles que la vente, qui pourraient entraîner la reconnaissance d’un PE.

Veillez également à ce que vos contrats avec le EOR soient structurés de façon à limiter l’exposition de votre entreprise au risque de PE.

Conseil principal : Consultez des experts fiscaux locaux qui pourront vous conseiller sur les activités susceptibles d’être considérées comme une « présence significative » et sur la façon de limiter ces risques.

4. Risques pour la réputation

Les risques pour la réputation constituent une autre menace potentielle lors de l’utilisation d’un EOR, notamment si l’EOR ne gère pas les processus d’emploi avec le même niveau de soin, de conformité ou d’éthique que celui attendu par votre entreprise. 

Puisqu’un EOR gère des éléments essentiels de vos relations avec les employés, la paie, la conformité et les avantages sociaux, toute défaillance ou problème de leur part peut rejaillir négativement sur votre entreprise, même si vous sous-traitez techniquement ces fonctions.

5. Continuité de l’activité

En utilisant un employeur officiel, les risques de continuité d’activité incluent de possibles interruptions dans le traitement de la paie, la conformité légale ou l’administration des avantages sociaux, en particulier si le EOR rencontre des problèmes financiers, des défaillances de systèmes ou des difficultés opérationnelles. 

Pour atténuer ces risques, il est essentiel de choisir un EOR fiable avec un solide historique, d’établir des accords de niveau de service (SLA) clairs et de prévoir des plans de contingence, tels que des systèmes de paie de secours ou des prestataires alternatifs.

6. Protection des données

La protection et la sécurité des données sont des préoccupations cruciales lors de l’utilisation d’un EOR, car ce dernier traitera des données sensibles de l’entreprise et de ses employés.

C’est pourquoi il est important de choisir un EOR comme Deel qui respecte les normes mondiales en matière de sécurité des données, telles que l’ISO 27001 et le RGPD.

EOR vs. PEO : En quoi un EOR diffère-t-il d’un PEO ?

La différence entre un EOR et un PEO réside principalement dans l’étendue des services proposés et la nature de la relation d’emploi qu’ils instaurent.

AspectEOR (Employer of Record)PEO (Professional Employer Organization)
Employeur légalL’EOR est l’employeur légal de vos employés.Vous restez l’employeur légal ; le PEO devient un co-employeur.
Relation d’emploiL’EOR embauche les employés en votre nom sous sa propre entité.Vous et le PEO partagez les responsabilités relatives aux employés.
Idéal pourEmbaucher dans des pays ou états où vous n’avez pas d’entité légale.Soutenir les fonctions RH pour les employés là où votre entreprise est déjà enregistrée.
Exigence d’entitéPas besoin de créer votre propre entité légale.Vous devez avoir une entité légale dans le pays ou l’État.
Responsabilité de conformitéL’EOR assume l’entière responsabilité de la conformité (droit du travail, fiscalité, paie, etc.).Responsabilité de conformité partagée. Vous devez toujours assurer la conformité locale.
Contrôle sur les employésVous gérez le travail quotidien ; l’EOR prend en charge les aspects légaux de l’emploi.Vous gérez les opérations quotidiennes ; le PEO vous assiste pour l’administration RH.
Cas d’usage courantsExpansion internationale, embauche rapide de travailleurs à distance, projets de courte durée, tests sur nouveaux marchés.Optimisation des opérations RH, avantages pour les employés locaux, montée en puissance des activités.
Paie & avantagesEntièrement pris en charge par l’EOR via son propre système et ses immatriculations.Pris en charge par le PEO, mais sous les identifiants fiscaux et l’immatriculation de votre société.
Vitesse d’intégrationRapide—l’EOR dispose déjà de l’infrastructure locale.Plus lent—nécessite que votre entité soit présente et la mise en place du PEO complétée.
Gestion de la ruptureL’EOR gère les ruptures conformément aux lois locales, réduisant ainsi votre risque juridique.Vous êtes généralement responsable de la conformité lors des ruptures, avec le soutien du PEO.

Relation d’emploi

  • EOR : est l’employeur légal des employés du client.
  • PEO : les employés sont co-employés à la fois par le PEO et l’entreprise cliente.

Portée du service

Les services d’EOR sont souvent adaptés pour assister les entreprises dans leurs opérations internationales, facilitant l’emploi dans les pays où le client ne possède pas d’entité légale. 

Les prestataires PEO sont généralement davantage axés sur des solutions RH nationales dans le pays d’origine du client, même si certains PEO proposent aussi des services internationaux.

Différences juridiques

Une différence clé entre les PEO et les EOR est le risque juridique inhérent à chacun, car ils diffèrent sur ce point.

Par exemple, un risque juridique important associé aux PEO est la responsabilité en co-emploi.

Dans une structure PEO, la société cliente et le PEO partagent les responsabilités liées à l’emploi, ce qui signifie que la société cliente garde un certain contrôle sur les activités quotidiennes des employés.

Cette responsabilité partagée peut exposer la société cliente à des risques juridiques, tels que des violations du droit du travail ou des litiges liés à l’emploi, puisqu’elle reste en partie responsable du respect de la réglementation, comme les lois sur les salaires, la sécurité au travail ou les politiques anti-discrimination.

À l’inverse, un EOR assume l’entière responsabilité juridique des employés, ce qui réduit considérablement la responsabilité du client en matière de risques juridiques, puisque l’EOR gère des dossiers tels que les plaintes pour licenciement abusif ou les infractions au droit du travail.

Toutefois, les entreprises utilisant un EOR doivent veiller à maintenir une bonne gestion des activités quotidiennes des employés, car une mauvaise répartition de l’autorité peut entraîner des problèmes de conformité.

En résumé, les PEO exposent les entreprises à des risques juridiques partagés, tandis que les EOR réduisent la responsabilité juridique directe en assumant la totalité des responsabilités en matière de conformité et de gestion légale des employés.

Pour approfondir le sujet des PEO, consultez notre article sur compréhension des PEO.

EOR vs Agence d'Intérim

La différence entre un Employer of Record (EOR) et une agence d'intérim réside dans leurs fonctions principales et la nature des services qu'ils offrent.

  • Fonction principale : La fonction principale d'un EOR est d'employer légalement des personnes pour le compte d'une autre entreprise, tandis qu'une agence d'intérim se concentre principalement sur le recrutement et la fourniture d'employés ou de travailleurs temporaires à des sociétés clientes.
  • Relation d'emploi : Les agences d'intérim emploient généralement des travailleurs temporaires ou des sous-traitants, puis les « louent » à des entreprises clientes, alors que l'EOR agit comme un employeur à temps plein.

Comment choisir le bon Employer Of Record

En gardant cela à l'esprit, lorsque vous choisissez de travailler avec un EOR dans le cadre de votre stratégie internationale, il est important d'évaluer attentivement plusieurs facteurs pour s'assurer qu'ils correspondent aux besoins de votre entreprise et minimisent les risques.

Voici un guide simplifié pour vous aider à prendre la bonne décision :

1. Réputation et expérience

Recherchez un EOR bénéficiant d'une solide réputation dans le secteur et d'une expérience étendue dans les pays ou régions où vous souhaitez recruter. 

Examinez leur expérience antérieure, les avis clients et les éventuelles certifications du secteur. Un EOR réputé doit présenter un historique de gestion réussie de la conformité internationale, de la paie et des fonctions RH.

Astuce Pro

Astuce Pro

Il est conseillé de sélectionner un EOR ayant déjà employé avec succès des personnes dans le pays visé depuis au moins 3 ans. De cette façon, vous aurez plus de chances de collaborer avec un EOR ayant « tout vu » et ayant traversé plusieurs cycles d’emploi dans ce pays. —Alice Ferretti, Fondatrice, HumansR

2. Conformité et expertise juridique

Assurez-vous que l'EOR possède une solide compréhension des lois du travail locales, des réglementations fiscales et des obligations de conformité dans les pays où vous recrutez. 

Par exemple, l'EOR devrait bien maîtriser la protection des données (par exemple le RGPD) et la réglementation du travail afin de minimiser les risques juridiques et d'éviter les sanctions.

3. Fournisseurs vs agrégateurs 

Il existe deux types de sociétés EOR : les fournisseurs et les agrégateurs.

Un fournisseur EOR gère directement toutes les fonctions d'emploi, y compris la paie, les avantages sociaux, les taxes et la conformité, pour vos employés dans les pays où vous souhaitez embaucher.

Un agrégateur EOR agit comme intermédiaire, en s'associant à plusieurs fournisseurs EOR pour proposer des services dans différents pays.

Les deux modèles peuvent donner de bons résultats, mais les agrégateurs ajoutent une couche supplémentaire de complexité et de distance avec laquelle certains ne seront pas à l'aise. 

De plus, bien que les agrégateurs puissent apporter quelques avantages, comme le fait d'avoir le même EOR pour plusieurs pays, ils peuvent ne pas être capables de gérer directement et efficacement la relation avec chaque employé, puisqu’ils dépendent de fournisseurs tiers.

3. Stabilité financière

Vérifiez la stabilité financière de l’EOR pour vous assurer qu’il peut gérer les responsabilités en matière de paie et de conformité sur le long terme.

Un EOR financièrement solide sera également capable de gérer les imprévus et disposera de systèmes de secours afin de minimiser les risques pour la continuité de votre activité.

4. Transparence des prix

Assurez-vous que l’EOR propose des tarifs clairs et transparents, sans frais cachés. Assurez-vous de bien comprendre la structure tarifaire — qu'il s'agisse d'un prix par employé, par transaction ou via un modèle d'abonnement.

5. Sécurité et protection des données

Vérifiez que l’EOR respecte les normes de sécurité des données du secteur telles que l’ISO 27001 ou le RGPD.

Il doit disposer de systèmes robustes pour la protection des données, notamment le chiffrement, des procédures de sauvegarde et des plans de reprise après sinistre, garantissant ainsi la sécurité des informations sensibles sur les employés.

6. Accords de niveau de service (SLA)

Assurez-vous que l’EOR fournit des SLA détaillés qui définissent clairement le niveau de service auquel vous pouvez vous attendre. 

Les SLA doivent couvrir, par exemple, les délais de traitement de la paie, la résolution des erreurs, la gestion de la conformité et les délais de réponse du support client, afin de vous donner confiance dans leur capacité à répondre à vos besoins.

7. Souplesse et évolutivité

Les stratégies commerciales peuvent évoluer rapidement, il est donc important de rechercher un partenaire qui offre la flexibilité nécessaire pour s'adapter à l'évolution de vos besoins, que ce soit pour augmenter vos effectifs, ajuster les structures de rémunération ou vous développer sur de nouveaux marchés. 

Il doit également mettre en place des processus clairs pour la transition des employés ou la résiliation des contrats si besoin.

8. Support client

Évaluez les capacités de support client de l’EOR afin de vous assurer qu’il propose un accompagnement réactif pour résoudre rapidement tout problème.

Qu'il s'agisse de questions RH, de problématiques de paie ou de préoccupations liées à la conformité, un support fiable et facilement accessible est essentiel pour le client tout comme pour l’employé recruté par l’EOR.

L’employé sera en contact avec l’EOR tout au long de son parcours professionnel ; son engagement et sa fidélité envers le client dépendront en partie de la manière dont il perçoit l’EOR.

9. Affinité culturelle

Enfin, vérifiez si l’EOR peut s’aligner sur la culture et les valeurs de votre entreprise, surtout si vous gérez des équipes à distance ou des employés dans différents pays. 

Il doit comprendre votre environnement de travail et être en mesure de soutenir votre approche en matière de relations avec les employés, de gestion de la performance et d’intégration des nouveaux collaborateurs.

Conseil Pro

Conseil Pro

Lors des appels de découverte, cherchez à comprendre comment leurs valeurs s’alignent sur les vôtres et demandez-leur de partager des exemples de réussite, mais aussi la façon dont ils gèrent les préoccupations des clients. Partagez les pratiques clés et les attentes de votre équipe interne et voyez comment cela se compare à leurs pratiques RH, telles que les délais de paie et les processus d’intégration. D’après mon expérience, les réussites ou les frustrations avec les EOR étaient souvent liées à un manque d’alignement sur ces sujets. —Karen Weeks, Global Chief People Officer & Advisor

*AVERTISSEMENT : Les informations fournies sur cette page sont générales et ne sont pas destinées à se substituer à des conseils juridiques. Les personnes intéressées à faire appel à un service d’EOR doivent contacter un avocat spécialisé en droit du travail pour toute question complémentaire.

Country-Specific EOR Services

Si vous souhaitez embaucher des employés dans un pays spécifique, nos sélections des meilleurs services d’EOR dans les pays suivants peuvent être un bon point de départ :

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